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Modification, annulation et abandon de cours

En tant qu'étudiant inscrit à des cours, vous avez la possibilité de modifier, d'annuler ou d'abandonner des cours. Le processus à suivre et les dates à respecter se trouvent au bas de cette page et varient selon votre statut, le trimestre, le cycle d'études, le programme d'études, le type de cours, etc.

L'inscription vous engage financièrement. Vous avez l'obligation d'acquitter les droits de scolarité et les frais afférents selon les dates limites officielles. Le fait de ne pas vous présenter au cours ou d'être inscrit dans un autre établissement universitaire, incluant HEC et Polytechnique, ne vous dégage pas de vos responsabilités financières. 

ActionDélaiConséquences
Annulation 

Le cours doit être annulé avant la date limite d’annulation.

Après cette date, le cours est abandonné.

  • Aucune obligation de payer les droits de scolarité et autres frais exigibles.
  • Le cours annulé sera supprimé de votre dossier d’études. 
  • Le cours annulé n’apparaîtra pas dans votre relevé de notes.
AbandonLe cours doit être abandonné entre la date limite d'annulation et la date limite d'abandon.
  • Obligation de payer les droits de scolarité et autres frais exigibles.
  • La mention ABA sera attribuée au cours abandonné et sera affichée dans le relevé de notes.
Après la date limite d'abandon : l'abandon n'est plus permis. À défaut de vous présenter à vos cours, la note F* (abandon par absence) sera attribuée à toutes les évaluations auxquelles vous ne vous serez pas soumis. 

Quelques définitions

  • Modification de cours : Vous pouvez modifier votre choix de cours (remplacer un cours par un autre, changer la plage horaire) avant la date limite fixée dans le calendrier universitaire ou, le cas échéant, dans le délai fixé pour chacun des cours. Le relevé de notes ne fait aucune mention d’une modification. Les droits de scolarité et frais afférents ne sont pas imposés.
  • Annulation de cours : Vous pouvez annuler un cours (supprimer un cours choisi lors de l'inscription) avant la date limite fixée dans le calendrier universitaire ou, le cas échéant, dans le délai fixé pour chacun des cours. Le relevé de notes ne fait aucune mention d'une annulation. Les droits de scolarité et frais afférents ne sont pas imposés.
  • Abandon de cours : L’abandon de cours signifie que le cours demeure inscrit dans votre dossier d'études. La mention ABA est alors indiquée au relevé de notes et à l'horaire de cours. Vous devez acquitter les droits de scolarité et frais afférents liés à ce cours.

Règlements liés à l'inscription

Extrait du Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais exigibles des étudiants – Article 7. Annulation et abandon de cours.

7.1 Annulation d’un cours sans frais: L’étudiant qui désire annuler un ou plusieurs cours avec libération de payer les droits de scolarité et autres frais exigibles, doit procéder avant la date limite indiquée dans le calendrier universitaire. À titre exceptionnel, dans le cas où l’horaire du cours ne suit pas la période habituelle, le délai prescrit est indiqué à l’horaire du cours.

7.2  Abandon d'un cours avec frais: L’étudiant qui abandonne un ou plusieurs cours après les dates indiquées au calendrier universitaire doit payer la totalité des droits de scolarité et autres frais exigibles. L’étudiant qui abandonne ses études doit se présenter ou écrire (courrier recommandé) au secrétariat de son unité et remettre sa carte d’étudiant.


Procédures de modification, d'annulation et d'abandon de cours

1er cycle – Modification et annulation

Modification et annulation de cours au 1er cycle

Pour modifier votre choix de cours ou annuler un ou plusieurs cours, vous devez procéder au plus tard aux dates suivantes :

  • Automne 2019 : 18 septembre 2019
  • Hiver 2020 : 21 janvier 2020
  • Été 2019 : voir l'horaire du cours pour les dates limites

Dans le cas où l'horaire du cours ne suit pas la période habituelle, le délai prescrit est indiqué à l'horaire du cours. Pour chaque trimestre et chaque cours, incluant à l'été, il est recommandé de vérifier la date d'annulation à partir de l'horaire personnel.

Votre responsabilité 

Vous avez la responsabilité de procéder à l'annulation des cours auxquels vous êtes inscrit si vous ne désirez plus y assister, et ce, en respectant les dates prévues au calendrier universitaire.

Si vous êtes un étudiant international, l’annulation de cours peut, dans certains cas, avoir des impacts sur votre couverture d’assurance médicale. Veuillez vous adresser au Bureau des étudiants internationaux pour plus d’information.

Comment procéder ?

  • Modifiez ou annulez un cours dans le Centre étudiant. Voir la démarche
  • Lorsque vous ne pouvez effectuer la transaction par vous-même dans le Centre étudiant, pour modifier un choix de cours (remplacer un cours par un autre, changer de plage horaire), utilisez le formulaire Modification choix de cours dans le Centre étudiant, vignette «Vos formulaires». NOUVEAU

Qu'arrive-t-il si la facture a été payée avant l'annulation d'un cours? Vous pouvez avoir droit à un remboursement en cas de trop-perçu. Voyez la démarche dans Mon portail.

Extrait du Règlement des études de premier cycle – article 6 – Inscription de l'étudiant régulier:

6.11 Modification d'inscription aux cours

L’étudiant peut modifier son choix de cours avant la date limite fixée dans le calendrier universitaire ou, le cas échéant, dans le délai fixé pour chacun des cours.[1] Dans certains cas, l’autorisation du doyen ou de l’autorité compétente est requise; elle est obligatoire pour une demande présentée hors délai. Tout changement de choix de cours doit être fait dans le respect des prescriptions d’inscription. Le relevé de notes ne fait aucune mention d’une modification d’inscription.

[1] Conformément au Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais exigibles des étudiants, l’étudiant qui annule l’inscription à un ou des cours est libéré de l’obligation de payer les droits de scolarité s’il respecte les délais pour modifier son choix de cours.

1er cycle – Abandon

Abandon de cours au 1er cycle

Pour abandonner un ou plusieurs cours, vous devez procéder au plus tard aux dates suivantes :

  • Automne 2019 : 8 novembre 2019
  • Hiver 2020 : 13 mars 2020
  • Été 2019 : voir l’horaire du cours pour les dates limites

Dans le cas où l'horaire du cours ne suit pas la période habituelle, le délai prescrit est indiqué à l'horaire du cours. Pour chaque trimestre et chaque cours, incluant à l'été, il est recommandé de vérifier la date d'abandon à partir de votre horaire personnel dans le Centre étudiant.

Votre responsabilité 

Lors de l'abandon d'un cours, vous avez l'obligation de payer les droits de scolarité et autres frais de ce cours, et la mention ABA (abandon) sera portée à votre relevé de notes.

Après la date limite d'abandon, l'abandon n'est plus permis. Vous serez alors réputé comme ayant quitté le cours. À défaut de vous présenter à vos cours, la note F* (abandon par absence) sera attribuée à toutes les évaluations auxquelles vous ne vous serez pas soumis.

Un abandon peut avoir un impact sur l'aide financière.

Comment procéder ?

  • Abandonnez un cours dans le Centre étudiant. Un motif pour l'abandon sera exigé et un message indiquera qu’une pénalité s’applique, soit le maintien des droits de scolarité et autres frais exigibles. Voir la démarche

Extrait du Règlement des études de premier cycle – article 6 – Inscription de l'étudiant régulier :

6.12 Abandon d'un cours

a)  Demande: L'étudiant peut abandonner un cours au plus tard à la date limite fixée dans le calendrier universitaire ou, le cas échéant, dans le délai fixé pour chacun des cours. Il peut avoir à présenter une demande écrite et motivée. Le doyen ou l’autorité compétente responsable du programme auquel est inscrit l’étudiant juge du bien-fondé de la demande. En cas de refus, le doyen ou l’autorité compétente doit motiver sa décision et en informer l’étudiant par écrit.

b)  Abandon autorisé: Si le doyen ou l’autorité compétente agrée la demande, la mention « abandon » (ABA) est inscrite au relevé de notes. Le doyen ou l’autorité compétente peut alors exiger que l’étudiant se réinscrive au cours dans un délai qu’il prescrit.

c)  Abandon non autorisé: Si la demande est refusée ou si l'étudiant abandonne le cours sans se conformer à la procédure décrite, le cours reste inscrit au relevé de notes et la note finale du cours est calculée en attribuant un échec à toute évaluation à laquelle l'étudiant ne s'est pas soumis.

Cycles supérieurs – Modification et annulation

Modification et annulation de cours aux 2e et 3e cycles

Pour modifier ou annuler un choix de cours, vous devez présenter une demande écrite et motivée avant que 13% du cours soit écoulé. Le doyen ou l'autorité compétente doit approuver la demande.

Si vous êtes un étudiant international, l’annulation de cours peut, dans certains cas, avoir des impacts sur votre couverture d’assurance médicale. Veuillez vous adresser au Bureau des étudiants internationaux pour plus d’information.

Comment procéder?

  • Modifiez ou annulez un cours dans le Centre étudiant, si vous êtes inscrit à l'un de ces programmes courtsVoir la démarche
  • Lorsque vous ne pouvez effectuer la transaction par vous-même dans le Centre étudiant, pour modifier un choix de cours (remplacer un cours par un autre, changer de plage horaire), utilisez le formulaire Modification choix de cours dans le Centre étudiant, vignette «Vos formulaires». NOUVEAU

Extrait du Règlement pédagogique - Études supérieures et postdoctorales: Section IV - Inscription et annulation de l'inscription :

19. Annulation d'inscription

19B Annulation de cours: L’étudiant qui désire annuler son inscription à un ou plusieurs cours doit présenter une demande écrite et motivée avant que 13% du cours ne soit échus à moins d’indication contraire au plan de cours. Le doyen ou l’autorité compétente responsable du programme auquel est inscrit l’étudiant décide de la demande.

À défaut d'une telle autorisation, ce cours reste inscrit au relevé de notes de l'étudiant et celui‑ci se voit attribuer la note F* à toutes les évaluations auxquelles il ne s’est pas soumis.

Cycles supérieurs – Abandon

Abandon de cours aux 2e et 3e cycles

Il vous est possible d'abandonner un cours avant que 60% du cours ne soit écoulé, à moins d’indication contraire au plan de cours. Votre demande doit être justifiée et approuvée. 

Votre responsabilité

Lors de l'abandon d'un cours, vous avez l'obligation de payer les droits de scolarité et autres frais de ce cours, et la mention ABA (abandon) sera portée à votre relevé de notes.

Un abandon peut avoir un impact sur l'aide financière.

Comment procéder?

Extrait du Règlement pédagogique - Études supérieures et postdoctorales: Section V - Modifications, abandon de cours et changement de programme :

22. Abandon d'un cours

L'étudiant qui désire abandonner un cours doit présenter une demande écrite et motivée avant que 60% du cours ne soit écoulé à moins d’indication contraire au plan de cours. Le doyen décide de la demande.

À défaut d'une telle autorisation, ce cours reste inscrit au relevé de notes de l'étudiant et celui‑ci se voit attribuer la note F* à toutes les évaluations auxquelles il ne s’est pas soumis.

Dans le cas des cours en séquence, l’interruption de la séquence par défaut d’inscription ou par suite d’annulation ou d’abandon oblige à refaire toute la séquence à nouveau.